Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS AVONS MIS L'ACCENT SUR LE GOUT
SILVESTRE Aimé

Numéro de dépôt :
97705684
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque NOUS AVONS MIS L'ACCENT SUR LE GOUT

Déposée le 19 novembre 1997 par SILVESTRE Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUS AVONS MIS L'ACCENT SUR LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est SILVESTRE Aimé, domicilié(e) 46230 Belfort-du-Quercy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque NOUS AVONS MIS L'ACCENT SUR LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS AVONS MIS L'ACCENT SUR LE GOUT est expirée depuis le 19 novembre 2007.

SILVESTRE Aimé a également déposé les autres marques suivantes : Nous avons mis l'accent sur le goût , TOQUADE , TERANGA , Toquade


SILVESTRE Aimé - 46230 Belfort-du-Quercy - France


BERGUET Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Fruits et légumes frais.